Mentions légales
Le présent site ledevoluy.ski est édité par la société :
Dévoluy Ski Développement
Superdévoluy – Saint Etienne en Dévoluy
05250 LE DEVOLUY
SAS au Capital de 50 000 €
RCS Chambéry N° 500 802 327, N° TVA intracommunautaire : FR 86500802327
Directeur de la publication :
Alexandre MAULIN assisté par Guy BOCHATAY
Conception Graphique :
Autrement Dit Communication
30, Allée des Tilleuls
04200 Sisteron
Réalisation Technique et Hébergement :
JB CONCEPT
2 rue de la viscose, Immeuble Le Rayon Vert
38130 ÉCHIROLLES
Toutes les photos et documents sont soumis à des conditions d’utilisation.
©OTDevoluy ©Shutterstock – Droits réservés Autrement Dit
Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site ledevoluy.ski et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à la Dévoluy Ski Développement, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Dévoluy Ski Développement.
L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de la Dévoluy Ski Développement ou de tiers ayant autorisé Dévoluy Ski Développement à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partielle ou intégrale du site ledevoluy.ski, des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de la Dévoluy Ski Développement. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.
